Légal
Déclaration d'indépendance
Le mouvement pour l'emploi sans carbone ni pollution est absolument indépendant de tout parti, syndicat ou organisme. On peut le considérer comme le lanceur d'une initiative qui devra être reprise par les régions, les nations et l'Union européenne, pour lui donner les moyens d'aboutir. Il est communément appelé Escape-Jobs.
Association loi 1901 sous n° W791005683
Association pour l'Emploi sans Carbone déclarée au siège du président Armel Prieur : 7 puy doré 79440 Courlay
Compte bancaire :
RIB auprès du Crédit Agricole Charente-maritime-Deux-Sèvres :
FR76 1170 6000 0756 0334 7982 012 BIC AGRIFRPP817
Respect du réglement RGPD
L'association est pleinement responsable dans la collecte de données de ses adhérents, soutiens et suiveurs, et s'engage selon le réglement général de protection des données à informer voire supprimer les données sur demande identifiable.
Déclaration d'intérêt général
L'association remplit les conditions d'une association d'intérêt général permettant d'émettre des reçus fiscaux pour déduction de 66% des dons. Si les dons apportent contrepartie comme avec HelloAsso ou KissKissBankBank, cette contrepartie doit être limitée et ne pas représenter plus de 25% du don. La procédure de déclaration ouvrant droit au rescrit fiscal a été conduite au centre des impôts de 79-Bressuire.